En son règlement 1223/2009/CE art. 19 point 1, le législateur stipule les mentions que les produits cosmétiques doivent porter « en caractères indélébiles, facilement lisibles et visibles ». Et parmi ces dernières, le point c précise ce qu’il en est quant aux péremptions, au travers de deux notions essentielles :
1- la date de durabilité minimale [DDM]
Il s’agit bien d’une date, que le législateur précise indiquée en jour + mois + année, ou en mois + année [comme par exemple 12.08.2021 ou 08.2021]. Et cette date doit être précédée de la mention ‘à utiliser de préférence avant fin’ ou du symbole 1223/2009/CE ann. VII n°3 [le sablier].
2- la période après ouverture [PAO]
Il s’agit ici d’une durée [en jours ou en mois généralement, mais que nous pourrions imaginer en heures ou en années], indiquée par le symbole 1223/2009/CE ann. VII n°2 [le pot ouvert]. Et qui correspond à la durée durant laquelle le cosmétique reste utilisable après ouverture.
Précisons encore que la date de durabilité minimale [DDM] n’est pas obligatoire pour les produits cosmétiques qui se conservent plus de trente mois. Et dans ce cas, il est possible d’indiquer seulement la période après ouverture [PAO].
Un exemple très clair peut être retrouvé sur n’importe quel emballage de denrée périssable, comme du lait par exemple. Sur le carton emballant le lait, il est inscrit ‘à consommer de préférence avant fin ..’ [c’est l’équivalent alimentaire de notre DDM cosmétique]. Mais aussi ‘après ouverture, consommer endéans les .. jours’ [on a ici une PAO]
La vache qui regarde passer les trains® est une sympathique marque belge qui propose entre autre des tartinades, sauces, vinaigrettes et autres jus biologiques.
Prenez donc le temps d’examiner leurs produits lors de vos prochains achats : ils portent une date de péremption,
mais aussi une période d’utilisation après ouverture.
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Il est possible de distinguer quatre cas bien concrets, que nous illustrons ici au travers d’exemples :
1- DDM+PAO
les tests de stabilité* ont démontré que le cosmétique se conservait 18 mois sans soucis + le cosmétique, une fois ouvert, subit un changement radical [par exemple, le consommateur y plonge ses doigts, ou l’évaporation est tout sauf marginale, …] → nous sommes sous la période des 30 mois, il faut donc indiquer une DDM + le cosmétique ne se conserve qu’un temps après ouverture, il faut donc aussi indiquer une PAO
2- PAO
les tests de stabilité* ont démontré que le cosmétique se conservait 36 mois sans soucis + le cosmétique, une fois ouvert, subit un changement radical [par exemple, le consommateur y plonge ses doigts, ou l’évaporation est tout sauf marginale, …] → nous sommes au-delà la période des 30 mois, il n’est donc pas obligatoire d’indiquer une DDM [mais on peut le faire] + le cosmétique ne se conserve qu’un temps après ouverture, il faut donc indiquer une PAO
3- DDM
les tests de stabilité* ont démontré que le cosmétique se conservait 18 mois sans soucis + le cosmétique, une fois ouvert, ne subit pas un changement radical [parce qu’il s’agit d’un format airless, qui en pratique n’est jamais ouvert par exemple] → nous sommes sous la période des 30 mois, il faut donc indiquer une DDM + le cosmétique se conservera après ouverture [ou du moins après la première utilisation] aussi bien qu’avant, il n’y a donc pas lieu d’indiquer une PAO
4- [rien]
les tests de stabilité* ont démontré que le cosmétique se conservait 36 mois sans soucis + le cosmétique, une fois ouvert, ne subit pas un changement radical [parce qu’il s’agit d’un format airless, qui en pratique n’est jamais ouvert par exemple] → nous sommes au-delà la période des 30 mois, il n’est donc pas obligatoire d’indiquer une DDM [mais on peut le faire] + le cosmétique ne conservera après ouverture [ou du moins après la première utilisation] aussi bien qu’avant, il n’y a donc pas lieu d’indiquer une PAO
Reste alors la question de savoir si on peut indiquer une PAO alors que rien n’indique que le cosmétique sera exposé à un changement radical après ouverture … Copaïba répondrait par la négative, en s’inspirant du 1223/2009/CE + 2013/674/UE + 655/2013/CE, qui laissent clairement entendre que toute allégation, même implicite ou sous-entendue, doit être scientifiquement fondée. Et laisser entendre via une PAO qu’un cosmétique pourrait se dégrader rapidement après ouverture [ou après la première utilisation] alors que rien ne l’indique dans les faits, nous semble trompeur. Donc interdit.
Notons enfin que la PAO étant une durée [trois jours, un mois, …], elle ne change pas d’un lot de fabrication à un autre. Une même formule, sauf réévaluation bien sûr, présente toujours la même PAO. Cette mention ne doit donc pas changer sur les étiquetages d’un lot de fabrication à un autre. Par contre, la DDM étant une date [par exemple 12.08.2021 ou 08.2021], elle va dépendre du moment de la fabrication du cosmétique. Et donc changer sur les étiquetages d’un lot de fabrication à un autre.
* les tests de stabilité sont une évaluation rendue nécessaire par le législateur européen, et les grandes lignes de leur mise en œuvre sont décrites dans les lignes directrices 674/2013/CE point 3.2.3
Une autre mention qui changera sur les étiquetages d’un lot de fabrication à un autre est le numéro de lot. Ce numéro est prescrit par le 1223/2009/CE art. 19 point 1e, et doit permettre l’identification du cosmétique – et en particulier du lot de fabrication, si pas du fabricant [il est tout à fait imaginable qu’un même cosmétique soit confié à plusieurs fabricants] ou de la formule utilisée [un même cosmétique pourrait voir sa formule légèrement modifiée au cours du temps]. Ce numéro de lot est en format libre. Il vous est donc loisible d’afficher ‘Xb24.C091.2021C’ Xb24 [qui est la référence de la formule] C091 [qui est un de vos fabricants] 2021C [le lot C de l’année 2021] ou finalement ce que vous voulez, comme 1234 … le tout est qu’il soit unique au lot considéré, et changé à chaque lot.
le titre de ce texte est bien sûr paraphrasé de la chanson Les bonbons de Jacques Brel : J’vous ai apporté des bonbons parce que les fleurs c’est périssable, puis les bonbons c’est tellement bon, bien que les fleurs soient plus présentables surtout quand elles sont en boutons [1963-1967]